Conditions Générales de Vente

CONDITIONS GENERALES DE VENTE de la SAS CHRONO GOM

Les présentes conditions générales sont soumises à l'application du droit Français. Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment par l'éditeur du site ou son mandataire.

1. Mentions imposées par la loi de confiance dans l'économie numérique, objet du site www.chrono-gom.com et désignation des parties

Le présent site est édité par la société CHRONO GOM, Société par actions simplifiée au capital de 6900€ immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Montpellier sous le numéro 528 883 127 et dont le siège social est 139 avenue Vauban 34110 Frontignan (N° de TVA intracommunautaire : FR23 528 883 127. L'hébergeur du site est La société GANDI. Le site est d'accès libre et gratuit à tout internaute. Il a pour objet la vente aux particuliers ou aux professionnels de pneumatiques pour véhicules (automobiles, quads, machines agricoles, poids-lourds, machines agricoles, kartings), ainsi que d'accessoires (freinage, plaque d’immatriculation, jantes aluminium etc..), de produits d'entretien (kit réparation, chambres à air, etc...) La souscription à un contrat régi par les présentes conditions générales avec l'éditeur du présent site suppose l'acceptation, par l'internaute, de l'intégralité des présentes conditions générales, qui reconnaît du même fait en avoir pris pleinement connaissance. Cette acceptation consistera dans le fait, pour l'internaute, de cocher la case correspondant à la phrase suivante : « je reconnais avoir lu et accepté l'ensemble des conditions générales du site. » Ce fait de cocher la case sera réputé avoir la même valeur qu'une signature manuscrite de la part de l'internaute. L'internaute reconnaît la valeur de preuve des systèmes d'enregistrement automatique de l'éditeur du présent site et, sauf pour lui d'apporter preuve contraire, il renonce à les contester en cas de litige. L'acceptation des présentes conditions générales suppose de la part des internautes qu'ils jouissent de la capacité juridique nécessaire pour cela, ou à défaut d'en avoir l'autorisation d'un tuteur ou d'un curateur s'ils sont incapables ou de leur représentant légal s'ils sont mineurs.

2. Informations relatives au paiement

L'internaute peut passer commande sur le présent site et peut effectuer son règlement par Chèque, par Carte Bancaire Paypal ou par virement ou après le montage. En cas de paiement par chèque, les délais de livraison définis à l'article ci-dessous ne commencent à courir qu'à compter de la date de réception effective du paiement par le vendeur sauf en cas de montage, le paiement s’effectue auprès du technicien après celui-ci. Tous les articles présents sur le site sont, sauf erreur ou dysfonctionnement informatique, disponibles et en stock, dans les entrepôts de l'éditeur. En cas d'indisponibilité d'une référence suite à une commande passée par un client, ce dernier se verra adresser un courrier électronique lui proposant au choix la livraison d'une référence équivalente ou le remboursement des sommes engagées par lui et la résolution de la vente sans que cela n'engendre pour lui le moindre frais.

3.1.Livraison ou mise à disposition (lorsque les produits ne sont pas directement montés par SAS CHRONO GOM)

Les commandes (lorsqu'elles ne sont pas montées par nos ateliers mobiles) sont livrées par GLS, Exapac, Calberson, Mazet, Chronopost, dans des délais pouvant varier de 1 (un) à 10 (dix) jours ouvrables pour les commandes passées avant midi, et de 1 (un) jours ouvrables supplémentaire pour les commandes passées après midi, selon le type de produits commandés, à compter du parfait encaissement du prix correspondant à la contrepartie, par le vendeur ou de la prise de rendez-vous effective. Certains produits ou certains volumes de commande peuvent néanmoins justifier un délai de livraison supérieur à sept jours ouvrables, il en sera fait mention expresse à l'attention du consommateur lors de la validation de la commande. Les commandes sont parfois susceptibles d'être livrées en plusieurs colis, en plusieurs fois. Si le colis est livré détérioré ou en mauvais état, il appartient à l'acheteur de le refuser afin que puisse jouer la garantie offerte par le transporteur. En cas de refus, il sera préférable d'en informer le vendeur, afin qu'il puisse préparer une nouvelle expédition de la commande. Il est entendu que dans pareil cas, le délai maximum de livraison annoncé dans les présentes CGV n'a plus vocation à s'appliquer. Lorsque les colis paraîtront détériorés ou la commande incomplète lors de la livraison, le client aura également la possibilité d'émettre des réserves, sur le bon de livraison qui lui sera présenté par le transporteur. Si le client n'a pas reçu l'intégralité de la commande avant l'issue du délai de livraison ou si les produits s'avèrent détériorés, les réserves émises par le client lui permettront de faire valoir ses droits. En cas de livraison incomplète ou d'erreur dans la livraison, le client devra en avertir l'éditeur par tous moyens et dans les plus brefs délais, afin qu'il puisse livrer les nouveaux produits et reprendre les produits erronés ou défectueux, à ses frais. Les délais sont donnés à titre indicatif. Le dépassement éventuel de ceux-ci ne peut nullement engendrer recours de tous types vis-à-vis de CHRONO GOM. Seules les réserves précises sur le bon de livraison permettront l'ouverture d'une réclamation auprès du transporteur mandaté par CHRONO GOM. En cas de perte de colis : dès notification du statut expédié sur le suivi de commande et après 48h ouvrable. Dès lors CHRONO GOM ouvrira une réclamation avec le transporteur concerné, son enquête peut durer jusqu'à 10 jours.

3.2. Les commandes lorsqu'elles sont montées dans nos ateliers mobiles sont livrées par nos techniciens. Le client est responsable de toute erreur de dimension ou de marque, tout retour (25 euros TTC par produit) et frais de déplacement (35 € ) sont à sa charge. Lorsque le montage est effectué les pneus sont échangés (une différence est calculée en fonction du prix des nouveaux pneus et le montage est à nouveau facturé) et repris lorsqu'ils n'ont pas roulé.

4. Garantie des produits achetés sur le présent site ou par téléphone.

L'éditeur garantit à tous ses clients que les produits proposés sur le présent site sont conformes aux législations en vigueur et sont homologués pour une conduite sur route. Cette homologation des produits est subsidiaire à la conformité du véhicule sur lequel ils sont destinés à être montés et sous réserve que les tailles, notamment des jantes et pneumatiques, soient en conformité avec les prescriptions du constructeur du véhicule. Compte tenu de la spécificité et de la haute technicité des Produits vendus par la Société, le Client est tenu de respecter strictement les prescriptions et les recommandations en matière de sécurité et de fiabilité relatives à l'utilisation (véhicule, gonflage, pression...), au montage et au stockage des pneumatiques. La Société n'est en aucun cas responsable du mauvais stockage ou montage du (des) Produit(s) et de leur utilisation dans des conditions anormales et seul le client est responsable de la compatibilité des produits commandés avec les prescriptions et recommandations constructeur du véhicule auxquels ils sont destinés. Les Produits bénéficient de la garantie du fabricant. La Société n'apporte pas de garantie supplémentaire. En cas de défectuosité d'un Produit pendant la période de garantie, les réparations et/ou remplacements des Produits sont assurés gratuitement par le fabricant concerné. Les frais d'envois du Produit au fabricant sont à la charge du Client. Dans le cas où le transport retour sera organisé par la Société , et si le Produit est un pneumatique le Client devra envoyer un chèque de caution du montant des frais de retour préalablement à l'enlèvement des Produits. Pour les autres Produits, le transport retour sera organisé par le Client à ses frais sauf avis contraire de la Société auquel cas le chèque de caution précité sera demandé. Le chèque de caution sera encaissé dans le cas du rejet de garantie du fabricant suite à son expertise. En cas de vice caché avéré d'un produit, les clients ont la possibilité d'en demander l'échange ou le remboursement, à charge pour eux d'apporter la preuve de l'existence de ce vice. Afin d'exercer ce droit, il leur appartient de retourner le colis à l'adresse qu’ils auront préalablement demandés auprès du service CHRONO GOM 06 50 388 388 accompagné d'une lettre explicative demandant soit remboursement soit échange. Les frais d'envoi du colis, dans ce dernier cas uniquement, seront alors remboursés au client par chèque bancaire ou par virement, dans un délai de trente jours. Tout retour de pneumatique fera l'objet d'une expertise du fabricant qui déterminera si le Produit était ou non défectueux. La Société s'engage à échanger tout produit défectueux dénoncé si : le défaut est constaté à la livraison, le Client doit alors en informer la Société dans un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison. Le défaut est constaté au montage, à condition que ce dernier intervienne au plus tard 7 jours après la date de livraison. Le défaut de fabrication constaté après le montage doit être invoqué par écrit, daté et signé par un professionnel de l'automobile. Aucune réclamation relative à la déformation suite à un mauvais stockage des pneus livrés depuis plus de 7 jours ouvrables ne sera prise en compte. Les hernies (petites bosses sur le flanc) constatées sur des pneus montés et ayant roulé ne sont garanties ni par les constructeurs, ni par la Société CHRONO GOM.

5. Dispositions relatives aux droits du consommateur issues de la loi CHATEL

Le service client de CHRONO GOM est accessible du lundi au samedi, de 8h à 20h au numéro suivant : 06 50 388 388 par courrier postal à l'adresse suivante : CHRONO GOM 139 avenue Vauban 34110 Frontignan.

6. Rétractation / Retour

Conformément aux dispositions de l'article L.121-20 du code de la consommation, le client dispose d'un délai de sept (7) jours francs pour retourner, à ses frais, les produits qu'il a commandés pour quelque raison que ce soit, et pour annuler sa commande. Ce délai court à compter du jour de réception de la commande. Le bordereau de livraison daté par le client fait foi. La rétractation pourra être formulée par téléphone au 06 50 388 388 ou par courrier électronique à l'adresse suivante : info@chrono-gom.com, les produits devront être retournés dans leur conditionnement et leur emballage d'origine, accompagnés impérativement du bon de livraison et idéalement d'un courrier expliquant le motif du refus (question de traçabilité). Les pneus ou jantes retournés ne pourront être acceptés par l'éditeur dès lors qu'ils auront été montés, cette opération de montage en empêchant la revente en tant que pneus ou jantes neufs. Deux (2) possibilités sont proposées au client pour le retour des produits :

Le retour des produits pourra être effectué par le transporteur choisi par la société CHRONO GOM ou par ses fournisseurs. Les frais de retour sont à la charge du client. Les frais de retour de 25 euros TTC par produit (sauf pour les produits poids lourds, agricole et jantes, frais de retour sur devis, merci de contacter le 04 88 72 67 22 de 09 à 12h et de 14 à 18h, muni de votre n° de commande) pour la France métropolitaine, Principauté de Monaco et pour la Corse, seront déduits du remboursement de la commande. Tout risque lié au retour des produits est à la charge du client. Après réception et vérification des produits, la société CHRONO GOM remboursera le client dans un délai de 30 jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation du client a été exercé conformément à l'article L.121-20-1 du code de la consommation, par une réallocation de la somme versée au crédit de la carte bancaire ou par chèque bancaire. Seront exclus du montant du remboursement les frais de transport retour.

Le retour des produits peut être effectué uniquement par la société CHRONO GOM à l’adresse qu’elle fournira.

Les produits devront être retournés dans leur conditionnement et leur emballage d'origine, accompagnés impérativement du bon de livraison et idéalement d'un courrier expliquant le motif du refus. La société CHRONO GOM n'accepte pas les colis en port dû et n’accepte pas de colis 139 avenue Vauban à Frontignan. Tout risque lié au retour des produits est à la charge du client. Après réception et vérification des produits, la société CHRONO GOM remboursera le client dans un délai de 30 jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation du client a été exercé conformément à l'article L.121-20-1 du code de la consommation, par une réallocation de la somme versée au crédit de la carte bancaire ou par chèque bancaire. Si les produits renvoyés sont incomplets ou endommagés, la société CHRONO GOM se réserve le droit de refuser le remboursement.

 Il est rappelé que les frais de retour des produits sont à la charge du client, sauf quand la décision de retour est la conséquence d'une non-conformité ou d'un dommage dûment constaté par la société CHRONO GOM. Dans ce cas, la société CHRONO GOM procèdera à l'échange à ses frais ou au remboursement des produits défectueux ou non-conformes.

En cas d'erreur du client lors de la commande (référence, affectation, marque, quantité, dimensions..), il devra contacter la société CHRONO GOM par téléphone, pour demander son annulation. La validation de la commande étant automatique si les produits sont disponibles, le client n'aura d'autre recours que de refuser la livraison des produits commandés, en demandant au transporteur le retour immédiat et en apposant sur le bon de transport la mention « refusé ». Les frais de retour sont à la charge du client. Les frais de retour de 25 euros TTC par produit (sauf pour les produits poids lourds agricole et jantes, frais de retour sur devis, merci de contacter le 06 50 388 388 de 08h à 16h, muni de votre n° de commande) pour la France métropolitaine, Principauté de Monaco et pour la Corse, seront déduits du remboursement de la commande. Tout risque lié au retour des produits est à la charge du client. Après réception et vérification des produits, la société CHRONO GOM remboursera le client dans un délai de 30 jours suivant la date de réception des produits en entrepôt, par une réallocation de la somme versée au crédit de la carte bancaire ou par chèque bancaire. Seront exclus du montant du remboursement les frais de transport retour conformément aux dispositions ci avant. Le client devra passer une nouvelle commande s'il souhaite être à nouveau livré.

7.Résolution de la vente

Tout retard de livraison supérieur à 20 jours courant après la date d'encaissement (hors commande spéciale ayant donné confirmation d'une période de réassort supérieure) peut entraîner la résolution de la vente à l'initiative du consommateur, sur simple demande écrite de sa part. Le consommateur sera alors remboursé des sommes engagées par lui lors de la commande. La présente clause n'a pas vocation à s'appliquer si le retard de livraison est du à un cas de force majeure, indépendant de la volonté de l'éditeur. En pareil cas, le client s'engage à ne pas exercer de poursuites à l'encontre du site et de son éditeur et renonce à se prévaloir de la résolution de la vente prévue au présent article. Les retours de produits ne pourront être acceptés par l'éditeur qu'à condition que le produit soit retourné en parfait état, dans leur emballage d'origine et n'ait pas été utilisé avant le retour. Les pneus ou jantes retournés ne pourront être acceptés par l'éditeur dès lors qu'ils auront été montés, cette opération de montage en empêchant la revente en tant que pneus ou jantes neufs.

8. Garantie des produits achetés sur le présent site

L'éditeur garantit à tous ses clients que les produits proposés sur le présent site sont conformes aux législations en vigueur et sont homologués pour une conduite sur route. Cette homologation des produits est subsidiaire à la conformité du véhicule sur lequel ils sont destinés à être montés et sous réserve que les tailles, notamment des jantes et pneumatiques, soient en conformité avec les prescriptions du constructeur du véhicule. Compte tenu de la spécificité et de la haute technicité des Produits vendus par la Société, le Client est tenu de respecter strictement les prescriptions et les recommandations en matière de sécurité et de fiabilité relatives à l'utilisation (véhicule, gonflage, pression...), au montage et au stockage des pneumatiques. La Société n'est en aucun cas responsable du mauvais stockage ou montage du (des) Produit(s) et de leur utilisation dans des conditions anormales et seul le client est responsable de la compatibilité des produits commandés avec les prescriptions et recommandations constructeur du véhicule auxquels ils sont destinés. Les Produits bénéficient de la garantie du fabricant. La Société n'apporte pas de garantie supplémentaire. En cas de défectuosité d'un Produit pendant la période de garantie, les réparations et/ou remplacements des Produits sont assurés gratuitement par le fabricant concerné. Les frais d'envois du Produit au fabricant sont à la charge du Client. Dans le cas où le transport retour sera organisé par la Société CHRONO GOM , et si le Produit est un pneumatique le Client devra envoyer un chèque de caution du montant des frais de retour préalablement à l'enlèvement des Produits. Pour les autres Produits, le transport retour sera organisé par le Client à ses frais sauf avis contraire de la Société auquel cas le chèque de caution précité sera demandé. Le chèque de caution sera encaissé dans le cas du rejet de garantie du fabricant suite à son expertise. En cas de vice caché avéré d'un produit, les clients ont la possibilité d'en demander l'échange ou le remboursement, à charge pour eux d'apporter la preuve de l'existence de ce vice. Afin d'exercer ce droit, il leur appartient de retourner le colis à l'adresse qu’ils auront préalablement demandés auprès du service CHRONO GOM 06 50 388 388 accompagné d'une lettre explicative demandant soit remboursement soit échange. Les frais d'envoi du colis, dans ce dernier cas uniquement, seront alors remboursés au client par chèque bancaire ou par virement, dans un délai de trente jours. Tout retour de pneumatique fera l'objet d'une expertise du fabricant qui déterminera si le Produit était ou non défectueux. La Société s'engage à échanger tout produit défectueux dénoncé si : le défaut est constaté à la livraison, le Client doit alors en informer la Société dans un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison. Le défaut est constaté au montage, à condition que ce dernier intervienne au plus tard 7 jours après la date de livraison. Le défaut de fabrication constaté après le montage doit être invoqué par écrit, daté et signé par un professionnel de l'automobile. Aucune réclamation relative à la déformation suite à un mauvais stockage des pneus livrés depuis plus de 7 jours ouvrables ne sera prise en compte. Les hernies (petites bosses sur le flanc) constatées sur des pneus montés et ayant roulé ne sont garanties ni par les constructeurs, ni par la Société CHRONO GOM.

9. Les droits de propriété intellectuelle relatifs aux éléments publiés sur le présent site

L'ensemble des éléments du présent site appartient à la société éditrice toute copie des logos, contenus textuels, pictographiques ou vidéos, sans que cette énumération ne soit limitative, est rigoureusement interdite et s'apparente à de la contrefaçon.

10. Protection des données

Les informations personnelles recueillies:

•Font l’objet d’un traitement automatisé

•Sont utilisées pour répondre aux différents services proposés par le site. Conformément à la loi française n° 7817 du 6 janvier 1978 relatif à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes bénéficient d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition.

Comment exercer ce droit?

•En adressant un mail à info@chrono-gom.com

•En adressant un courrier à CHRONO GOM, 139 avenue Vauban – 34110 Frontignan

Formulaires:

Nous proposons sur le site un certain nombre de formulaires qui nous permettent de:

•D’obtenir toutes les informations nécessaires pour valider l’enregistrement dans l’annuaire.

•Mieux cibler les demandes des internautes et d’être sûrs d’obtenir les informations indispensables pour pouvoir y donner suite, Les zones devant obligatoirement être remplies sont systématiquement signalées par un astérisque «*». L’internaute est bien entendu libre de ne pas remplir ces formulaires. Cependant, il est indispensable de remplir certains d’entre eux afin de pouvoir donner suite aux demandes de documentation, de newsletter ou d’inscription dans l’annuaire.

En remplissant ces formulaires, l’internaute transmet des informations qui pourront être utilisées par CHRONO GOM

Adresse électronique: info@chrono-gom.com

En utilisant un logiciel de messagerie, l’internaute nous communique son adresse électronique. Celle-ci peut être conservée et utilisée ultérieurement pour proposer des services ou des offres commerciales.



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